Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABRIC'OR
RUEGG Charles, René

Numéro de dépôt :
1388711
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/03/1996
ABRIC\'OR de RUEGG Charles

Présentation de la marque ABRIC'OR

Déposée le 20 mars 1986 par RUEGG Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ABRIC'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUEGG Charles, René, domicilié(e) Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE. - France.

La marque ABRIC'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABRIC'OR est expirée depuis le 20 mars 1996.

RUEGG Charles a également déposé les autres marques suivantes : VAL MONT , FESTIVAL , TOMATOP , PRINCESSE , VERCORS , COQUELICOT


RUEGG Charles, René - Résidence "L'Oisans", 7, rue Lafayette à 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Fruits frais.